Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLOCPORTE
PRUNIER SAS

Numéro de dépôt :
3186780
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
BLOCPORTE de PRUNIER

Présentation de la marque BLOCPORTE

Déposée le 3 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « BLOCPORTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 3 Avenue Louis Bleriot,31570 ST FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER SAS domicilié(e) ZA SICOLAN,31570 St Foy d'Aigrefeuille - 31570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER SAS - 3 Avenue Louis Bleriot,31570 ST FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France - SIREN 314398413


PRUNIER SAS - ZA SICOLAN,31570 St Foy d'Aigrefeuille - 31570 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378088 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Pièce d'assemblage en matière plastique mi-ouvrés.